Université pour Tous de Bourgogne Antenne d’Autun et du Pays de l’Autunois - Morvan

Logo Université pour tous de Bourgogne - Autun - Morvan

Mentions légales

UTB

Le présent site web et l’ensemble de son contenu y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc. sont la propriété exclusive de Autun UTB.

Propriétaire du site

Autun UTB

Conception du site

Franck Juillot
8 rue des Prés – 71200 Le Creusot
Téléphone : 06 67 79 03 40
Email : franck.juillot@gmail.com

Hébergement

1and1

Crédits photo

© Autun UTB

Règlement d’utilisation

L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et est exclusivement destiné à Autun UTB.
Les utilisateurs du site Web www.autun-utb.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à Autun UTB, à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Autun UTB.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de Autun UTB est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s’y rapportant est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur divers sites. Il est précisé que Autun UTB n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invitent l’utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites. Autun UTB décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur a accès à partir d’hyperliens de son site www.autun-utb.fr et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de sa seule responsabilité.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du responsable de la publication.
Autun UTB met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi applicable – Juridiction

Le présent Site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif audit Site sera soumis aux tribunaux compétents.

Cette association est soutenue par la ville d'AutunLogo Université pour tous de Bourgogne - Autun - Morvan